Actes administratifs Retrouvez les délibérations du conseil communautaire et actes administratifs consultables en ligne

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Délibérations du bureau 2020

BUREAU DU 11 MARS

2020-03-09B - DECISIONS SUR L'EAU

2020-03-10B - CONTRATS DE PRET

2020-03-11B - DETERMINATION DU NOMBRE DE SAISONNIERS POUR L'ANNEE 2020

2020-03-12B - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE FIXANT LES MODALITES ULTERIEURES DE GESTION D'UNE AIRE DE CO VOITURAGE A SAINT-CYPRIEN

2020-03-13B - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT

2020-03-14B - MARCHE DE TRAVAUX DRAGAGE DE SEDIMENTS SUR LA PLAGE DE LA COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN

2020-03-15B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION DE LA POMPE DU PR 5

2020-03-16B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION CANALISATION PRINCIPALE EU RUE DU CANIGOU A MONTESCOT

2020-03-17B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION RESEAU PRINCIPAL EU AVANT PR A MONTESCOT

2020-03-18B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REMISE EN ETAT SUITE EFFONDREMENT DES BERGES CHEMIN DE LATOUR-BAS-ELNE JUSQU'AU CHEMIN N°9 A SAINT-CYPRIEN

2020-03-19B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION D'UNE CANALISATION A LA PRADE A SAINT-CYPRIEN

2020-03-20B - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES DOMMAGES LIES A LA TEMPETE GLORIA-REPARATION D'UNE CANALISATION PRINCIPALE RUE CONDORCET A SAINT-CYPRIEN

2020-03-21B - PROJET D'INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE SUR LE CENTRE TECHNIQUE SUD ROUSSILLON-DEMANDE DE SUBVENTION

2020-03-22B - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE VISITE MEDICALE

 

Délibérations du Conseil 2019

Délibérations du Bureau 2019

Décisions 2019

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