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Nos bureaux sont ouverts :

du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et 13h30 à 17h30 sauf le vendredi de 13h30 à 16h30

Délibérations du bureau

 

Date Sujet de la délibération (cliquer pour télécharger)
 
05/2016

 2016-05-32B - Location longue durée de véhicules légers - Autorisation de signature.pdf

 
05/2016 

 2016-05-33B - Mise en place du nouveau Régime indemnitaire RIFSEEP.pdf

 
05/2016 

 2016-05-34B - Contrat de prêt.pdf

 
05/2016

2016-05-35B - Avenant n°1 au marché n°2015-11-26 - Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
05/2016

2016-05-36B - Avenant n°1 au marché n°2015-11-27 - Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie..pdf

 
05/2016

2016-05-37B - Avenant n°1 au marché n°2015-11-31 - Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
05/2016

2016-05-38B - Avenant n°1 au marché n°2015-11-33 - Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
05/2016

2016-05-39B - Avenant n°1 au marché n°2015-11-34 - Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
05/2016

2016-05-40B - Réaménagement de la halle à marée Marché n°2016-05-27-

Autorisation de signature.pdf

 
05/2016

2016-05-41B - Avenant n°1-Marché 2015-11-28-Réaménagement Halle à marée.pdf

 
05/2016

2016-05-42B - Avenant n°1-Marché 2015-11-29-Réaménagement de la halle à marée.pdf

 
05/2016

2016-05-43B - Demande d'aide à l'Agence de l'eau pour des travaux de réseaux

d'assainissement d'un montant supérieur à 150 000 € H.T..pdf

 
06/2016

2016-06-44B - Décision sur l'eau.pdf

 
06/2016

2016-06-45B - Convention avec la DGFIP pour la mise en place au titre interbancaire

de paiement au format SEPA (TIPSEPA).pdf

 
06/2016

2016-06-46B - Convention avec le syndic de la résidence du Golf à Saint-Cyprien

pour la mise en place de colonnes semie-enterrées.pdf

 
06/2016

2016-06-47B - Pépinière d'entreprises - Convention de bail précaire.pdf

 
06/2016

2016-06-48B - Création de sentiers - Demande d'une subvention au Fonds de

Soutien à l'Investissement Public Local.pdf

 
06/2016

2016-06-49B - Rénovation de l'éclairage public - Demande d'une subvention au

Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local.pdf

 
06/2016

2016-06-50B - Avenant n°2 au Marché n°2015-11-26 Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
06/2016

2016-06-51B - Avenant n°2 au Marché n°2015-11-29 Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
06/2016

2016-06-52B - Avenant n°1 au Marché n°2015-11-30 Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
06/2016

2016-06-53B - Avenant n°1 au Marché n°2015-11-32 Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
06/2016

2016-06-54B - Avenant n°1 au Marché n°2015-11-34 Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
06/2016

2016-06-55B - Avenant n°1 au Marché n°2015-11-35 Réaménagement de la

halle à marée pour la future capitainerie.pdf

 
06/2016

Bail Pépinière d'entreprises.pdf

 
06/2016

Convention colonnes semi-enterrées.pdf

 
06/2016

Convention TIP SEPA.pdf

 
07/2016

2016-07-56B - Décisions sur l'eau.pdf

 
07/2016

2016-07-57B - Avenant n°1 au Marché 2016-05-25 Location longue durée

de végicules légers.pdf

 
07/2016

2016-07-58B - Recrutement de deux CAE.pdf

 

 

07/2016

2016-07-59B - Projet portant requalification de l'entrée nord-ouest et

revitalisation du centre ancien de St Cyprien-Convention Petit Marché.pdf

 

 

07/2016

2016-07-60B - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau pour travaux

réseaux eau potable Quartier du Golf à St Cyprien.pdf

 

07/2016

2016-07-61B - Recrutement d'un contrat d'apprentissage.pdf

 
07/2016

2016-07-62B - Programme de Valorisation de l'activité agricole

- Demande de subvention au FEADER et à la REGION.pdf

 
10/2016

2016-10-63B - Décisions sur l'eau.pdf

 
10/2016

2016-10-64B - Avenant n°1 au Marché n°2016-05-27 - Réaménagement de la halle à marée pour la future capitainerie à Saint-Cyprien.pdf

 
10/2016

2016-10-65B - Avenant n°1 au marché 17-14-14 Réalisation d'un schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la CCSR.pdf

 
10/2016

2016-10-66B - Fourniture de colonnes pour les déchets ménagers - Autorisation de signature.pdf

 
10/2016

2016-10-67B - Renouvellement des canalisations AEP et EU - quartier du Golf à Saint-Cyprien - Autorisation de signature.pdf

 
10/2016

2016-10-68B - Renouvellement de la ligne de trésorerie avec la Caisse d'Epargne.pdf

 
10/2016

2016-10-69B - ZAE Las Hortes - Résolution de la vente de la parcelle 18.pdf

 
10/2016

2016-10-70B - Contrat de prêt Renovations réseaux Eau.pdf

 
10/2016

2016-10-71B - Cession du véhicule Toyota Hilux.pdf

 
10/2016

2016-10-72B - Renouvellement des réseaux fuyards d'eau potable chemin de la Varnède à Saint-Cyprien - Demande de subvention.pdf

 
10/2016

2016-10-73B - Renouvellement des réseaux fuyards d'eau potable et d'assainissement - rue de la Promenade à Théza - Demande de subvention.pdf

 
10/2016

2016-10-74B - Remplacement de la sage-femme assurant les séances pour les futures mamans à l'Espace Aquasud-Signature d'une convention.pdf

 
01/2017

2017-01-01B - Marché Renouvellement des conduites AEP et EU à Latour-Bas-Elne - Autorisation de signature.pdf

 
01/2017

2017-01-02B - Décisions sur l'eau.pdf

 
01/2017

2017-01-03B - Avenant n°2 au Marché public d'assurances relatif à la flotte automobile.pdf

 
01/2017

2017-01-04B - Pépinière d'entreprises - Espace coworking.pdf

 
01/2017

2017-01-05B - Projet de requalification du Chemin du Moulin - Demande de subvention au titre de la DETR 2017.pdf

 
01/2017

2017-01-06B - Acceptation d'un don.pdf

 
01/2017

2017-01-07B - Acceptation d'un don.pdf

 
01/2017

2017-01-08B - Avenant n°1 Marché de MO Aménagement de l'avenue du roussillon à St Cyprien-MArché n°2015-04-09.pdf

 
01/2017

2017-01-09B - Modification du tableau des effectifs.pdf

 
01/2017

2017-01-10B - Recrutement d'un contrat d'accompagnement à l'emploi.pdf

 
01/2017

2017-01-11B - Contrat de prêt.pdf

 
01/2017 Avenant n°2 SMACL.pdfAvenant n°2 SMACL.pdf  
01/2017

Plan de financement Voie du Moulin.pdf